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Two Year Subscription - Canadian Art at Auction Index $350.00
Canadian One Year Subscription - Fine Canadian Art / Post-War & Contemporary Art Catalogue $80.00
Canadian Two Year Subscription - Fine Canadian Art / Post-War & Contemporary Art Catalogue $130.00
United States and Overseas Subscription One Year Subsciption - Fine Canadian Art / Post-War & Contemporary Art Catalogue $90.00
United States and Overseas Subscription Two Year Subsciption - Fine Canadian Art / Post-War & Contemporary Art Catalogue $150.00

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Au début de la souscription, le souscripteur devra fournir des informations de carte de crédit au fournisseur de service, autoriser ce dernier à facturer automatiquement les recherches supplémentaires chaque mois. Si des recherches supplémentaires (au-delà de 35) sont inférieures à 10, les frais seront reportés au mois suivant, continuellement jusqu’à ce que ces frais atteignent 10 dollars, ou à la fin de cette entente (à la première des deux échéances), et le souscripteur sera alors facturé. Le défaut de payer les recherches supplémentaire en temps opportun entraînera la suspension du service ou la limite à 35 recherches par mois, à la discrétion du fournisseur de services. Si le total des recherches en un mois ne totalise pas 35, les recherches inutilisées ne seront pas reportées au mois suivant. b. 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Des lois fédérales ou internationales sur les droits d’auteur peuvent protéger la propriété. 3. La propriété peut avoir été fournie à l’IACE par une relation contractuelle entre l’IACE et des tiers, pour être utilisée uniquement tel qu’expressément permis par les conditions des ententes de licence. 4. Une utilisation non autorisée de cette propriété peut causer des dommages irréparables. 5. Les restrictions imposées au souscripteur par cette entente sont nécessaires pour protéger la valeur de cette propriété et éviter le risque de dommage à l’IACE ou à un tiers. Le souscripteur déclare et garantit par la présente qu’il utilisera l’accès et la connaissance de la propriété et la documentation connexe uniquement pour bénéficier de la souscription en vertu de la clause 2, et pour aucun autre usage quelconque. 6. Le souscripteur reconnait et consent par la présente que, s’il utilise la base de données de l’IACE, les informations et la propriété autrement qu’en vertu de cette entente permet, ou d’une autre manière quelconque qui contrevient à la propriété intellectuelle ou d’autres droits à un tiers quelconque, le fournisseur de services de donne aucune garantie ni ne formule aucune représentation et n’assume aucune responsabilité pour indemniser ou dégager la responsabilité du souscripteur d’une manière quelconque pour les frais, les dépenses ou les réclamations ou les poursuites judiciaires (y compris mais sans s’y limité, les frais légaux) découlant ou reliés d’une manière quelconque à celles qui sont intentées ou alléguées contre le souscripteur par un tiers quelconque. 7. Désistement : a. Le fournisseur de services et tout autre tiers ne donnent aucune garantie relativement à un aspect quelconque de ce service, y compris mais sans y être limité, à la qualité marchande, la qualité, l’exactitude ou les omissions. b. Si le souscripteur remarque une inexactitude dans une information quelconque, il peut en aviser le fournisseur de services qui fera tous ses efforts pour corriger l’erreur, mais qui n’est pas obligé de le faire. c. Le fournisseur de services se réserve le droit de contrôler l’usage de l’IACE. d. Le fournisseur de services n’est pas responsable de l’incapacité du souscripteur d’accéder à l’IACE en raison d’une défaillance quelconque de l’équipement du fournisseur de services ou de la perte de données en raison de circonstances imprévues ou incontrôlables. 8. Force majeure : a. Le défaut de l’IACE d’effectuer une condition quelconque de cette entente à la suite de situations hors de son contrôle, telles que mais sans y être limité, guerres, grèves, inondations, restrictions gouvernementales, pannes d’électricité ou dommages ou destruction de toutes les installations ou services de réseau, ne sera pas considéré comme un bris de cette entente. 9. Responsabilité : a. Le souscripteur devra indemniser et dégager le fournisseur de services de tous les frais et frais de réclamations ou de poursuites judiciaires (y compris mais sans y être limité, les frais juridiques) découlant ou liés d’une manière quelconque à un usage de l’IACE, la base de données ou des informations autres que conformes à cette entente, qui seraient entamées ou alléguées contre l’IACE par des tiers. b. La responsabilité du fournisseur de services relativement à des réclamations quelconques liées à cette entente est limitée par rapport à chaque événement ou séries d’événements reliés, au montant des frais payés par le souscripteur en vertu de cette entente. 10. Lois applicables : a. Cette entente et tous les droits et les responsabilités des parties relativement à cette entente et l’objet de celle-ci, sera régie par les lois de la province de la Colombie-Britannique et les lois fédérales du Canada, applicables dans les circonstances. 11. Frais de souscription : Type de souscription Prix Un bloc de 25 résultats de recherche 50.00 $ Souscription d’un an (35 recherches par mois) 250.00 $ Souscription de deux ans (35 recherches par mois) 350.00 $ Chaque recherche supplémentaire au-delà de 35 recherches 1.00 $ V.2006.10
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